Législation du Tout Terrain
Notre activité et les loisirs tout terrain sont régis par de nombreux textes de lois dans lesquels il est parfois difficile de s'y retrouver. 3214x4 vient d'y mettre le nez un bon (grand) momment afin de clarifier les aspects légaux d'une pratique sportive en nature. Code du sport, code de l'environnement, code forestier, le code de l'urbanisme, ... Tous ont quelque chose à nous dire sur la pratique des sports mécaniques ou non en nature.
Voici une grande randonnée dans les espaces juridiques français. Entre idées reçues et réalité juridique il y a souvent plus qu'un fossé, ne prenez pas à la légère la réglementation !
Ci-dessous et dans le menu de navigation à droite vous trouverez le sommaire de ce grand dossier legislation.
Sommaire du dossier
- Législation sur la pratique de l'activité tout-terrain
- Code du sport partie législative
- Code du sport partie réglementaire
- Enseigner, animer, encadrer une activité physique ou sportive
- Les centres de formation habilitée à donner des formations diplomantes
- Convention collective nationale du sport
- Réglementation de la circulation des véhicules motorisés dans les espaces naturels
- Sécurité et organisation des "raids de sport nature"
- Concentrations et manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
- Les circuits
- Organisation de manifestation sportive sur la voie publique
- Déclaration en Préfecture d'une manifestation sportive
- Terrain privé pour le 4×4
- Aménagement des terrains
- Propriétaire d'équipement sportif
- Les modifications sur les véhicules
- Que dit la législation en matière de pneumatique ?